Mise en avant

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A votre agenda cet été

Profitez des beaux jours pour partir à la découverte des vignobles de Wallonie : voici une sélection d’activités de nos membres. Et n’oubliez pas de télécharger notre application mobile sur notre site pour d’autres destinations.

Dans le Brabant wallon

Quatre visites estivales au Château de Bousval

Entre vignes et chai, le vignoble du Château de Bousval vous ouvre ses portes cet été pour quatre visites en groupe de maximum 35 personnes qui vous permettront de découvrir pendant 1h30-2h toutes les coulisses du vignoble et de sa cave.

© Bousval

La visite se termine exceptionnellement par la dégustation du Chardonnay premier cru, du Tout Cru 2020, et des Gouttes d’O, toutes cuvées qui peuvent être achetées, ainsi que les divers marcs de Bousval.

Les dates : les samedis 16 et 30 juillet dès 10h30, ainsi que le samedi 20 et le dimanche 28 août dès 10h30. Le prix d’entrée est de 24,50€, dégustation comprise. Tickets en vente ICI. Les organisateurs vous conseillent de vous munir de bonnes chaussures de marche et de tenue adéquate selon la météo du jour.

L’adresse : Vignoble du Château de Bousval, rue du Grand Arbre 23, 1470 Bousval, chateaudebousval.be

Flâneries gourmandes au domaine W

Cet été, l’équipe du domaine W vous propose de venir flâner tous les vendredis et samedis pendant une heure environ dans ses vignes le long d’un parcours de 2,5km doté de 16 arrêts informatifs tout autour de la propriété. A l’arrivée, une coupe de Brut de Brabant 2019 attend les promeneurs. A déguster sur la terrasse W ou au cœur des vignes.

Concrètement, la promenade se réserve sur eventbrite et coûte 12€ (+2 de frais) . Il vous faudra alors choisir une tranche horaire et déterminer un nombre de personnes. Départ toutes les 15 minutes à partir de 15h, maximum 10 adultes par départ. Chaque visiteur reçoit un plan, un baffle ainsi que les instructions pour la lecture des QR Codes (FR-NL).  Une version papier est également disponible (FR/NL/EN). Pour les enfants, un carnet de petit explorateur est disponible gratuitement (FR).

© Vanel

A noter également qu’après 1 an de mise en “standby”, le domaine W annonce à nouveau pouvoir accueillir quelques nouveaux membres dans son club W. L’adhésion permet de recevoir un certain nombre de bouteilles par an, de pouvoir acheter en priorité ou de participer aux activités multiples et variées tout au long de l’année. Détails: ICI.

L’adresse : chemin des Vignes 2 (anciennement rue Quenestine) à 1480 Saintes, domaine-w.be

Balades au domaine de Glabais

Un programme de visites-dégustations est également prévu au domaine de Glabais ainsi que des matinées de formation au travail de la vigne.

© Vanel

Les dates n’étant pas encore définitives à l’heure où nous clôturons cette lettre d’infos, nous vous renvoyons à la page Facebook du domaine où seront publiés tous les détails utiles : ICI.

L’adresse : rue Wilquet Werner 16 à Glabais.

Jazz au vignoble de Villers-la-Vigne

Cette année encore, la Confrérie du Vignoble de l’Abbaye de Villers en Brabant présente sa traditionnelle soirée « Jazz au vignoble ». Elle se déroulera cette fois le samedi 3 septembre 2022 à partir de 18h. Comme de coutume, la soirée démarre par la visite du « Clos du bonheur » de la Confrérie (20 ares de Regent, Phoenix et Muscaris) où vous pourrez également découvrir un petit conservatoire des cépages.

L’apéro sera ensuite servi dans le Cloître de l’ancienne de l’abbé au milieu des ruines, et, fait exceptionnel, il s’agira du tout nouveau Vin Mousseux, extra brut rosé, de Villers. Enfin, l’orchestre de jazz, « Jazzy Strings », animera l’apéritif et la soirée dans le Moulin de l’abbaye avec un repas 3 services.

Le nombre de places étant strictement limité à 150 personnes, ne tardez donc pas à vous inscrire via le formulaire d’inscription accessible sur le site web de la Confrérie : Jazz-2022 – Villers-La-Vigne. PAF : 40 EUR tout compris.

L’adresse : rue de l’Abbaye 51 – 1495 Villers-la-Ville. Fermeture des portes à 18h45.

En province de Liège

21/7 : Garden party au vignoble des Trois Rois

Quatre hectares en 2021 et trois en 2022, le Vignoble des Trois Rois a démarré sur les chapeaux de roue à Oupeye et à Visé. Pour fêter cela (à moins que ce ne soit pour célébrer la Belgique), Marie Vanderheyden et Samuel Deuse vous invitent à leur première Garden Party au cœur du vignoble le jeudi 21 juillet à partir de 14h. Au programme : bar à cocktail, foodtruck et DJ. Attention de ne pas écraser les jeunes vignes…

Le vignoble des Trois Rois s’étendf à présent sur 7ha – © Vanel

A noter également que, pour financer la construction d’un chai, Marie et Samuel ont lancé voici quelques mois un un “crowdfunding en contrepartie” octroyant à celui qui investit dans le projet (à partir de 150€) des bouteilles sur les cinq prochaines années et la possibilité de participer à diverses activités. Avis aux amateurs.

L’adresse : Vignoble des Trois Rois, chemin de Launis, 4680 Hermée (parking dans le bas du vignoble). Entrée gratuite pour les membres et 7 euros pour ceux qui ne le sont pas.

Visites, dégustations et soirées à thème chez Vin de Liège

Offre multiple également pour la coopérative Vin de Liège :

  • Visite du vignoble, du chai et dégustation de 4 vins les 23/7, 6/8 et 17/9 de 11h à 13h30. Prix : 15€ par personne, max 30 p. Réservation indispensable par mail à info@vindeliege.be
© Vanel
  • Soirée à thème (mini verticale de 5 vins) les jeudi 14/7 et jeudi 11/8 de 20h à 22h30. Prix : 30€ par personne, max 30 p. Réservation indispensable par mail à info@vindeliege.be
  • A noter que le magasin sera ouvert de 14h à 18h chaque mercredi, vendredi et samedi sauf jours fériés, vente de quelques bouteilles de millésimes antérieurs.

L’adresse : Vin de Liège, rue Fragnay 64 à Oupeye, www.vindeliege.be

Balade et pique-nique avec la coopérative Vin du Pays de Herve

La coopérative VDPH vous propose plusieurs dates pour une balade de 5 km avec pique-nique dans ses vignes. La balade est gratuite, mais le pique-nique est payant… 18 euros pour les adultes et 10 pour les enfants.

© Vin du Pays de herve

Dates : les dimanches 10 et 24 juillet, 7 et 21 août. Inscription obligatoire et paiement préalable via la rubrique « Boutique » du site de la coopérative : ICI

En province de Namur

Visite, promenade et dégustation au Château de Bioul

Durant cet été, le château de Bioul vous propose diverses activités du jeudi au dimanche, de 11h à 18h.

Tout d’abord, le déjà classique parcours-découverte “Made in Bioul” à la découverte de l’histoire du château, de celle du groupe GB-Inno-BM et bien sûr sur celle des vins du château et les méthodes culturales utilisées. Panneaux explicatifs, objets, odeurs, films, les sujets d’intérêt ne manquent pas. Une belle réussite qui a fait ses preuves.

© Château de Bioul

A la sortie de cette visite, ou à tout autre moment, vous pourrez également découvrir le magnifique parc du château dessiné par l’architecte-paysagiste François Goffinet de renommée internationale ou vous restaurer (tartes salées et desserts) tout en dégustant les vins de Bioul. Egalement du jeudi au dimanche, sans réservation.

Dernière minute: « Bioul National : Drive-Vigne »

A l’occasion de la Fête nationale, Vanessa et Andy Wyckmans-Vaxelaire propose un « drive-vigne » dans les jardins du Château ces 21 et 22 juillet avec la présentation de la trilogie Kinshasa de Marc-Henri Wajnberg.

L’événement sera mis en musique, si on peut dire, par Eric Vauthier, à qui l’on doit, entre autres, de beaux événements comme les premiers « drive-in » cinéma au Cinquantenaire ou les Samedis du Cinéma, sans oublier sa fameuse Rétine de Plateau ou son bar à bulles au centre de Bruxelles.

« Bioul National : Drive-Vigne » tourne autour de thématiques actuelles et de personnalités belges remarquables, le tout aux accents festifs de bal national et avec les vins de Bioul, bien sûr et une petite restauration! La soirée du 21 juillet sera ambiancée par le DJ André Veka qui rythmera la nuit au son de la rumba congolaise…

Tickets  en vente au prix de 25€/jour ou de 45€ pour les deux jours: ICI.

L’adresse: Château de Bioul, place Vaxelaire à Bioul, chateaudebioul.be

Dans le Hainaut

Chant d’Eole : le restaurant dans les vignes

Devenu désormais le plus grand vignoble de Belgique grâce à la plantation très récente de dix hectares, le domaine du Chant d’Eole renouvelle en 2022 son restaurant sur pilotis au milieu des vignes.

Du 15 juin au 19 septembre, celu-ci sera accessible à tous, sur réservation (très courue) et proposera en collaboration avec la Ferme du Coq une nouvelle carte “Bistronomie”. Comme l’année dernière, l’accent est mis sur les produits locaux et belges. Détails: ICI.

Si vous êtes une grande famille, si vous formez un groupe de 10 à 50 personnes ou si vous souhaitez organiser un événement d’entreprise, le Restaurant ouvrira également ses portes entre le 15 mai et 14 juin et entre le 19 septembre et 16 octobre 2022 avec deux menus à 45 et 50€.

© Domaine du Chant d’Eole

Enfin, si vous souhaitez tout simplement déguster les produits du Domaine, ou choisir dans une sélection de bières et de spiritueux “Made in Belgium”, une seconde terrasse a été aménagée et permet de faire une pause salée ou sucrée (sur réservation) en collaboration avec les “Tartes Françoise” et les glaces “Prétexte”.

L’adresse : Domaine du Chant d’Eole, Grand’Route 58 à 7040 Quévy-le-Grand

Ruffus en Terrasse

Du 14 juillet au 21 août, du jeudi au samedi de 18h à 1h du matin, Ruffus vous ouvre son bar et sa terrasse lounge avec vue sur les vignes (avec des toiles en cas de pluie). After-works & foodtrucks. Entrée gratuite mais places limitées.

© Ruffus

Durant la même période, mais uniquement le dimanche de 11h à 20h, Ruffus propose ses “Dimanches gourmands” avec une double formule : soit avec des chefs de renom sur réservation  – Domaine d’Arondeau, Le Grand Pré et Le Bouchon des Agaises–, soit sans réservation avec le foodtruck « La passion du goût ».

Infos et réservations uniquement via Ruffus en terrasse sur Facebook.

L’adresse : Vignoble des Agaises, chemin d’Harmignies 1 à 7120 Haulchin

Et aussi…

Du 29/7 au 1/8 : la Foire de Libramont

Le grand rendez-vous du monde rural revient après 2 ans d’absence et se tiendra du vendredi 29 juillet au lundi 1er août 2022. Avec près de 200.000 visiteurs et 700 exposants, c’est la plus grande foire en plein air d’Europe.

A la fois vitrine, lieu d’inspiration et d’échanges de pratiques, de débats et de sensibilisation, la Foire a choisi cette année de se placer sous la thématique générale ‘Ici commence un monde durable’.

© Foire de Libramont

Son programme contribuera donc à mettre en lumière une agriculture avant tout locale, nourricière, circulaire, autonome, et la moins dépendante aux énergies fossiles ou aux grands enjeux géostratégiques.

Notre Association sera présente durant les quatre jours et fera découvrir, en collaboration avec le magasin D’ici, un éventail des produits de nos membres. Certains seront présents, comme notamment Simon Delforge du domaine Tour de Tilice.

Informations pratiques sur foiredelibramont.com.

Compilation : Marc Vanel – 5/7/22

 

 

 

Valérie De Bue : développer l’œnotourisme en Wallonie

Réunie en assemblée générale au Château de Ronchinne en mai dernier sous la présidence de l’AVW, la Confédération européenne des vignerons indépendants a accueilli Valérie De Bue, ministre wallonne de la Fonction publique, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière.

A l’ordre du jour des travaux, de nombreux sujets qui intéressent l’AVW au premier plan, comme la demande d’un guichet unique européen pour les droits d’accises, le rapport BECA (qui aborde notamment le plan de lutte contre le cancer proposé par la Commission européenne en février 2021), ou l’étiquetage nutritionnel.

Madame Valérie de Bue, ministre du Tourisme de Wallonie s’est jointe à l’assemblée et a souligné le fait que le développement du vignoble belge représentait une belle opportunité pour le tourisme de la région, dans laquelle des projets d’œnotourisme sont en réflexion.

“Les caractéristiques des Vignerons indépendants, nous a-t-elle confié, on constate qu’il est clairement lié à l’offre touristique, à cette volonté que l’on a en Wallonie de promouvoir tout cet éco-système qui fait la fierté de notre territoire. C’est un secteur qui a des marges de progression énormes.”

Pour le valoriser, la Ministre a évoqué les pistes de réflexion nées lors des études stratégiques réalisées l’an dernier, notamment la création de parcours, de routes du vin autour de thématiques, comme par exemple “vins et châteaux”, mais aussi en créant des ponts avec les vignerons du nord du pays, mais aussi, pourquoi pas?, du Luxembourg.

“Notre tourisme est un tourisme de proximité, a-t-elle souligné, les pays limitrophes sont majoritairement nos clients, Pays-Bas, Allemagne, Luxembourg, France et, bien sûr, Belgique nous pouvons développer des produits qui dépassent nos frontières.

Deux axes ont été retenus pour la Wallonie dans nos études stratégiques, l’axe Nature – on est en plein dedans – et un axe autour du Patrimoine, le Folklore, le Savoir-faire. Nous allons vers un tourisme durable, de proximité, les gens veulent vivre comme les habitants, vivre des choses essentielles, participer à la vie locale, c’est même une tendance européenne.

Nous avons beaucoup de recommandations dans les études menées l’an dernier pour mieux articuler l’offre touristique, la professionnaliser. Il y a des enjeux au point de vue digital, mais aussi au niveau des compétences linguistiques. Nous devons également améliorer la promotion en développant des thèmes transversaux plutôt qu’en travaillant zone par zone. Il faut décloisonner, dépasser son territoire et affiner la marque “Visit Wallonia”. Le tourisme commence par un bon accueil dans les commerces, les restaurants. On doit être fier et mieux se vendre, car les atouts, nous les avons.”

 

Rire au cœur des vignes

© Vanessa Giardini

Six humoristes belges et six suisses débarquent dans les vignobles de Wallonie pour trois journées les 30 juin, 1er et 2 juillet 2022. Demandez le programme.

Représentant une douzaine d’artistes reconnus en Suisse romande, l’agence ACP a mis sur pied des petits événements durant l’été 2020 et remet le couvert cette année, en élargissant son champ d’action à la Belgique.

L’objectif : réunir un nombre limité de personnes en extérieur dans les plus beaux domaines viticoles de Wallonie avec des artistes issus des deux pays. Trois heures environ sur place, dont 40 à 45 minutes de spectacle (deux artistes par lieu et trois jours chacun) et la possibilité, selon les forfaits proposés, de se restaurer et de déguster les vins du domaine. Le domaine de Ronchinne propose même un forfait complet avec spa, nuit d’hôtel et petit-déjeuner.

Freddy Tougaux – Photo: Saskia

Côté belge, Bruno Coppens, Freddy Tougaux et Sum se plient à l’exercice au Château Bon Baron, chez Ruffus, au Domaine de Ronchinne ou au Domaine Val Notre-Dame (Naxhelet).

Côté suisse, Blake Eduardo, Sandrine Viglino et Pierre Aucaigne leur donneront la réplique. Plus habitués des grandes scènes que des sécateurs, ils partageront humour, culture et amour des bons produits. Ça va daller…

Dates ci-dessus – Réservations sur www.vignesetculture.be ou sur fnac.be.

 

Newsletter 13

Les accises, cet impôt indirect inégal en Europe

Produire ou vendre des boissons alcoolisées s’accompagne souvent de questions sur les accises dont le montant varie selon les États membres de l’UE malgré la libre circulation des marchandises. Tour d’horizon.

Les droits d’accise (DA) constituent des impôts indirects frappant la consommation ou l’utilisation de certaines catégories de produits définis par la Directive 2008/118/CE du Conseil européen du 16 décembre 2008 : les huiles minérales, les tabacs manufacturés et les boissons alcoolisées. Que ceux-ci soient fabriqués à l’intérieur du pays, qu’ils proviennent d’un Etat membre de l’Union européenne ou qu’ils soient importés d’un pays tiers.

La catégorie des boissons alcoolisées comprend les sous-catégories “bière”, “vin”, “boissons fermentées autres que la bière et que le vin” (le cidre par exemple) ainsi que les produits intermédiaires (les vins enrichis en alcool, vins doux, etc.) et “alcool éthylique”, c’est-à-dire les boissons spiritueuses.

Ce droit d’accise varie en fonction des types de boissons et selon le degré d’alcool de celles-ci, elle est due soit au moment de la production de ces produits, soit au moment de leur importation.

Cette Directive a été transposée en droit belge et publiée au Moniteur sous le nom de “Loi du 22 décembre 2009 relative au régime général d’accise”. Elle est entrée en vigueur le 1er avril 2010.

Il ne s’agit pas de la première réglementation en la matière, les premiers textes remontent aux années 1930. La dernière mise à jour des taux d’accises date de 2015 et si le Gouvernement fédéral misait alors sur des rentrées fiscales supplémentaires, c’est plutôt l’effet contraire qui s’est produit avec des rentrées supplémentaires bien en-deçà de celles espérées, sans parler de la baisse des recettes de la TVA qui s’ajoute aux accises. En 2020, lors d’une interview publiée sur le site de la Fédération de l’industrie alimentaire belge, le directeur de Vinum&Spiritus estimait même que le Gouvernement avait perdu quelque 126 millions d’euros en 4 ans.

Cette diminution de recettes ne signifie pas pour autant que le Belge consomme moins d’alcool, mais qu’il a reporté ses achats sur les pays transfrontaliers.

Les achats transfrontaliers ont reculé de 120 millions pendant la pandémie. ©Ingimage

En mai 2021, toujours sur le site de la FEVIA, Carole Dembour, économiste, analyse toutefois que « les achats transfrontaliers ont suivi de manière inversée les vagues de la pandémie, au gré des restrictions de voyage. Ainsi, suite à la première vague, les achats transfrontaliers ont reculé de 120 millions et la deuxième vague, entamée en octobre de l’année passée (2020 ici – ndlr) a provoqué une baisse de 130 millions €. Soit un total de 250 millions € d’achats d’aliments et de boissons qui au lieu de se faire dans les pays limitrophes se sont faits en Belgique. Tout profit pour l’activité économique dans notre pays et pour les recettes fiscales de l’Etat. » Mais ne crions pas victoire trop vite, les achats transfrontaliers ont repris dès l’ouverture des frontières…

D’un pays à l’autre

La directive 92/84/CEE du Conseil européen a fixé des taux minimaux d’accises sur l’alcool et les boissons alcooliques, dans les catégories suivantes : bière, vin, boissons fermentées autres que le vin et la bière (cidre, poiré, etc.), produit intermédiaire (porto, sherry, etc.) et alcool éthylique (boissons spiritueuses).

Chaque État membre peut fixer librement des taux d’accises différents, pour autant qu’ils soient supérieurs aux taux minimaux. La directive actuellement en vigueur, directive 2008/118/CE du Conseil, a été révisée et sera remplacée par la directive (UE) 2020/262 à compter du 13 février 2023.

Comme l’indique le site de la Commission européenne, « cette directive refondue contient un certain nombre de mesures visant à rationaliser et à simplifier les processus en ce qui concerne les interactions entre importations et exportations et les mouvements intra-UE des produits soumis à accise.

Elle vise à rapprocher les procédures en matière d’accise et en matière de douanes au niveau de l’UE de manière à améliorer la libre circulation des produits soumis à accise mis à la consommation dans le marché unique, tout en veillant à ce que la taxe correcte soit perçue par les États membres. »

Quoi qu’il en soit, les accises sur les vins tranquilles sont inexistantes dans 14 pays de l’Union européenne dont l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, le Luxembourg, la Slovénie ou l’Autriche. En France, elles ne sont que de 0,038 €/litre de vin, soit 20 fois moindres que chez nous (0,75€/l.)

Les montants les plus élevés pour les vins tranquilles sont au Royaume-Uni (3,39 €) et en Finlande (3,97€), la palme revenant à l’Irlande avec une accise au litre de 4,24 €.

Pour les vins effervescents, la situation est fort différente avec des accises à l’hectolitre de 256€ en Belgique contre 88,3€ au Luxembourg ou… 9,44€ en France.

Cette taxe est donc généralement proche ou égale à zéro dans les grands pays producteurs de vin tandis que les plus élevées se retrouvent dans les pays où la production est la moins développée. C’est également dans les premiers que les lobbys sont les plus influents…

Les vins effervescents sont les plus touchés par les accises. © Ingimage
Qui paie quoi ?

Comme le précise la porte-parole du SPF Finances que nous avons interrogée à ce sujet, « la personne redevable des droits d’accise est celle qui met les produits soumis à accise à la consommation, c’est-à-dire qui les fait sortir du régime de suspension de droits (en règle générale, il s’agira du producteur).

La production de produits soumis à accise doit impérativement s’effectuer en régime de suspension de droits. Le producteur doit donc être détenteur d’une autorisation « entrepositaire agréé », produire dans son « entrepôt fiscal », tenir une comptabilité matières, constituer les garanties nécessaires et se prêter à tout contrôle. »

Les producteurs reconnus comme « petits producteurs de vin » peuvent cependant bénéficier de certaines simplifications et de réductions jusqu’à 50%, un sujet que suit de près la Confédération européenne des Vignerons indépendants (CEVI) dont font partie l’AVW et son équivalent néerlandophone.

« Aux fins de l’application des taux réduits, explique Céline Meyer, conseillère à la CEVI, on entend par “petit producteur de vin indépendant” : un producteur de vin qui est juridiquement et économiquement indépendant de tout autre producteur de vin, qui utilise des installations physiquement distinctes de celles de tout autre producteur de vin et qui ne produit pas sous licence. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs petits producteurs de vin coopèrent et que leur production annuelle additionnée ne dépasse pas 1.000 hectolitres, ces producteurs de vin peuvent être traités comme un seul petit producteur de vin indépendant. »

Le règlement d’application de la Commission européenne 2021/2266 détaille toute la procédure pour être reconnu en tant que tel.

©Ingimage
Quelles sont les obligations des vignerons belges ?

Pour produire du vin, chaque viticulteur a besoin d’être « opérateur enregistré » et « entrepositaire agréé », sauf dans le cas où le vin est produit par un particulier et consommé par le producteur, les membres de sa famille ou ses invités et à condition qu’il n’y ait pas de vente (article 10 de la loi du 7 janvier 1998 concernant la structure et les taux des droits d’accise sur l’alcool et les boissons alcoolisées).

La demande doit être introduite auprès du service « Autorisations » de la direction régionale des douanes et accises du lieu de production. Une fois celle-ci obtenue, le paiement d’une caution (minimum 500 €) est demandé.

Comme il a déjà été expliqué, l’accise est un droit à payer sur des marchandises lorsqu’elles sont mises en consommation dans le pays dans lequel les accises prévalent. C’est donc soit le producteur qui règle cette taxe lors de la mise au marché, soit l’importateur ou son intermédiaire.

Christophe Heynen MW, le patron de Gusto World, spécialiste des accises © Gusto World

« Au niveau du Droit d’accise (DA) en Belgique, explique Christophe Heynen MW, gérant de GustoWorld à Liège, pour pouvoir traiter de la marchandise soumise au droit d’accise et l’importer, il faut être opérateur enregistré. Ce qui se fait via un document au niveau des Douanes et Accises belges qui savent ainsi que cette personne a une activité de mise en consommation. A noter que l’on ne peut pas être opérateur enregistré en ayant un casier judicaire non vierge…

Une fois enregistré, l’opérateur reçoit la visite du responsable du contrôle des accises, qui inspecte les installations et estime la caution en fonction des volumes prévus suivant la demande qui a été faite pour devenir entrepositaire agréé (ce qui permet de décaler le paiement des accises à la semaine après la “mise en consommation”, comprenez la vente sur le territoire/sortie de cet entrepôt).

La question de l’embouteillage est également importante, car on ne peut pas transporter du vin en Belgique sans avoir réglé les droits depuis le lieu de réception. Celui qui veut faire embouteiller ses vins dans un pays voisin, doit disposer d’un document particulier (DAE) qui couvre le transport et la suspension de l’accise entre deux opérateurs enregistrés A et B. Les douanes sont attentives sur les pertes de liquide, c’est même ce qu’ils regardent en premier, pour éviter la fraude. Quelques pourcents de vin qui restent dans les pompes ou les tuyaux sont acceptés, mais pas plus. »

Une fois la vendange terminée, le viticulteur stocke ses vins en vrac dans ses cuves et doit en déclarer le nombre d’hectolitres. S’il n’est pas enregistré (et n’a donc pas de caution), il doit payer l’accise immédiatement. Si pour une raison ou une autre, il décide de détruire une partie des moûts, cela ne peut se faire sans preuve de destruction. La distillation est également hautement contrôlée.

Chaque fois qu’un vin sorti de l’entrepôt agréé pour être mis en consommation, une déclaration doit être faite et les accises payées la semaine qui suit, en fonction des quantités. Ce document s’intitule “AC4” et doit être rempli sur le site des douanes “PLDA”. Ce paiement est prélevé sur un compte qui doit être alimenté avant la mise en consommation.

Une fois les marchandises dans un entrepôt fiscal sous régime de suspension de droits, elles peuvent y rester aussi longtemps que souhaité.

Lorsque les marchandises sont envoyées sous régime de suspension de droits vers un client belge ou vers un client dans un autre État membre de l’UE, elles doivent faire l’objet d’un document administratif électronique (e-AD) dans EMCS (European Mouvement Control System).

© Ingimage

Si la marchandise stockée est expédiée vers pays hors UE, il faut également remplir un document électronique de sortie ou d’exportation. Et les producteurs qui vendent en direct aux consommateurs privés ou à des petits opérateurs, doivent s’acquitter eux-mêmes des droits avant de vendre le produit.

Enfin, comme déjà évoqué, d’autres paramètres entrent en ligne de compte, comme le taux d’alcool dans les vins tranquilles ou la pression des vins effervescents, car en dessous d’un certain niveau (±3-3,5 bars), c’est le taux de la catégorie « vins tranquilles » qui est appliqué. Idem pour un vin avec capsule, par exemple un pétillant naturel.

Enfin, à ces droits d’accise s’ajoutent une cotisation d’emballage (9,86 euros/hl) sur tous types de produits ainsi que la taxe de recyclage de Fost+ et DE Val-I-Pac pour les emballages.

Et si le producteur ou l’opérateur vend des produits certifiés bio, il doit aussi se faire enregistrer afin de pouvoir prétendre à la vente de ces produits…

Plus d’infos sur le site du SPF Finances.

Marc Vanel, juin 2022

Merci à Christophe Heynen MW (Gusto World), Florence Angelici (SPF Finances), Manuel Wilmot (IFAPME), Céline Meyer (CEVI) pour leur contribution à cet article.

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Valérie De Bue : développer l’oenotourisme en Wallonie

Rire au cœur des vignes

Et si les vignerons réutilisaient leurs bouteilles ?

En partenariat avec Group Terre asbl, Laurent Hames et Sébastien Laloux ont créé à Herstal il y a deux ans le premier centre de lavage mutualisé des contenants alimentaires, la startup Bring Back. Sa raison d’être : permettre aux producteurs alimentaires d’adopter un emballage réutilisable (consigné) permettant de diminuer les déchets et les émissions de CO2. Que ce soit pour des bocaux alimentaires (yaourts, sauces, confitures…) ou des bouteilles de vin.

« En effet, explique-t-il, le lavage de bouteilles se passe à 85° durant 20 minutes et permet d’épargner jusqu’à 80% de CO2 par rapport aux bouteilles qui finissent à la bulle à verre et qui doivent être fondues à 1500° durant 24h. On parle donc d’un cycle 5x moins polluant.

(…) La réutilisation de bouteilles de vin est déjà bien implémentée dans d’autres régions (France, Moselle, Malte,…) et souvent utilisée par les domaines ayant une faible exportation. Le réemploi de bouteilles de vin fait d’autant plus de sens au vu de son poids (écologique) et prix (économique) élevé. »

Laurent Halmes propose aujourd’hui aux viticulteurs de Wallonie de se joindre à l’initiative et annonce avoir reçu un écho favorable du côté des coopératives Vin de Liège et Vin du Pays de Herve.

« Nous avons pu identifier ensemble les points qui restent à clarifier (logistique de collecte des cavistes, étiquettes lavables, standardisation des modèles,…) et nous souhaitons à présent résoudre ces points ensemble avec tous les acteurs impliqués. »

Si la difficulté sera sans doute d’harmoniser le modèle de bouteilles pour tous les vignerons, Bring Back pourrait être le chaînon manquant pour les circuits courts. A expérimenter donc.

Infos : Laurent Halmes, 0497.68.48.41 ou hello@bringback.be